S’il est bien connu que la musique peut adoucir nos us et coutumes, elle ne doit pas nous permettre d’ignorer la réalité juridique inhérente à ses œuvres en tant qu’œuvres spirituelles, ses auteurs et ayants droit voisins. Après avoir terminé la création d’une musique ou d’un album, l’auteur bénéficiera de certains droits appelés droits d’auteur musicaux.
Sommaire
Qu’est-ce que le droit d’auteur ?
Le droit d’auteur couvre tous les droits de l’auteur ou de son cessionnaire sur ses œuvres de l’esprit, c’est-à-dire les œuvres littéraires ou artistiques. Il peut s’agir de livres, de musique, de peintures et d’autres œuvres plastiques, de logiciels, de stylisme, etc.
En droit de la musique, le droit d’auteur fait référence au compositeur (auteur de la musique) et au parolier (auteur du texte) de l’œuvre. Dans ce cas, il s’agira de protéger des paroles ou des œuvres. Il n’y a pas donc une musique sans droit d’auteur.
En effet, l’article L112-1 du Code de la propriété intellectuelle rappelle que la protection du droit d’auteur couvre « toutes les œuvres de l’esprit, quels que soient leur genre, leur forme d’expression, leur mérite ou leur destination ».
La propriété de l’œuvre ne doit pas être confondue avec la question de la preuve
Légalement, lorsque nous disons que nous devons protéger notre travail, nous ne voulons pas dire en être le propriétaire, car nous sommes considérés comme le propriétaire depuis le début de la création.
Cependant, c’est pour prouver que nous sommes bien le premier créateur de cette œuvre. Une fois que l’auteur est considéré comme le premier créateur, il est protégé par le droit d’auteur, à condition bien sûr qu’il s’agisse d’une œuvre originale (ce n’est pas un sens bizarre ! Elle porte la marque de l’auteur, sa marque).
Quels sont mes droits sur mon travail ?
Droits moraux
Le droit moral a pour but de protéger les œuvres. Elle confère aux auteurs le droit d’affirmer l’identité de l’auteur d’une œuvre, ainsi que le droit de respecter l’intégrité de leur œuvre.
Droits économiques
Les droits patrimoniaux permettent aux auteurs ou à leurs héritiers légaux d’être rémunérés pour l’utilisation de leur musique sous quelque forme que ce soit par un tiers. Par conséquent, il peut décider de la reproduction et de la reproduction de ses œuvres. L’objectif fondamental de l’auteur est de diffuser son travail
Ainsi, le but poursuivi par le compositeur tout au long de sa vie est de diffuser et d’utiliser au maximum chacune de ses œuvres. Car à chaque représentation et diffusion de son œuvre, il sera rémunéré, grâce aux droits d’exécution et de reproduction attachés à son œuvre en tant que propriétaire.
Pour l’aider à atteindre cet objectif, il sollicitera l’aide des éditeurs de musique. Ils continuent à publier de la musique, et il peut y avoir des accords préférentiels, ainsi que des contrats de transfert.
Bref, vous êtes maintenant au courant de toutes les informations concernant les droits d’auteur sur la musique. Ses informations ne sont pas complètes, mais nous espérons que notre article puisse vous aider.